Annuaire Officiel

MAJ du 22/07/2021

• Planning des réunions du Comité de Moselle (2021-2022) en préparation
• Organisation du CMBB (2021-2022) 
• Liste des Médecins Agréés en Moselle (2021-2022)
• Statuts du Comité Départemental de Moselle de BasketBall 
• Règlement Intérieur du Comité Départemental de Moselle de BasketBall 
• Règlements Sportifs Généraux - MAJ décembre 2020
• Annexe 1 : Compétences de la Commission Sportive Départementale - Infractions et Sanctions 
• Annexe 2 : Cahier des Charges e-Marque 
• Annexe 3 : La Procédure de Traitement des Réclamations 
• Annexe 4 : Règlement Particulier des CTC 
• Annexe 5 : Nouvelles procédures d'avant match suite à la dématérialisation des licences - Contrôle des licences
• Règlement du Championnat de Moselle Seniors et Jeunes - MAJ décembre 2020
• Règlement de la Coupe de Moselle 
• Règlement du Championnat et de la Coupe de Moselle U13 
• Règlement du Championnat et de la Coupe de Moselle U11 
• Règlements des Rassemblements U9 
• Challenge du Fair Play 
• Règlement type pour Tournoi / Challenge
• La Charte de l'Arbitrage
• Statut de l'Arbitrage
• Procédure de Reconnaissance des Acquis
• Liste des clubs mosellans affiliés (2021-2022)
• Liste des clubs 54/55 qui participent au Championnat de Moselle (2021-2022) en préparation
• Liste des arbitres recensés (2021-2022) 
• Dispositions financières (2021-2022)
• Prix de vente des licences (2021-2022)
• Catégories d'âge (2021-2022)
• Tableau des surclassements (2021-2022)