Annuaire Officiel

MAJ du 17/12/2020

• Planning des réunions du Comité de Moselle (2020-2021)
• Organisation du CMBB (2020-2021) - en cours
• Liste des Médecins Agréés en Moselle (2020-2021)
• Statuts du Comité Départemental de Moselle de BasketBall (2019-2020)
• Règlement Intérieur du Comité Départemental de Moselle de BasketBall (2019-2020)
• Règlements Sportifs Généraux - MAJ décembre 2020
• Annexe 1 : Compétences de la Commission Sportive Départementale - Infractions et Sanctions 
• Annexe 2 : Cahier des Charges e-Marque 
• Annexe 3 : La Procédure de Traitement des Réclamations 
• Annexe 4 : Règlement Particulier des CTC 
• Annexe 5 : Nouvelles procédures d'avant match suite à la dématérialisation des licences - Contrôle des licences
• Règlement du Championnat de Moselle Seniors et Jeunes - MAJ décembre 2020
• Règlement de la Coupe de Moselle 
• Règlement du Championnat et de la Coupe de Moselle U13 
• Règlement du Championnat et de la Coupe de Moselle U11 
• Règlements des Rassemblements U9 
• Challenge du Fair Play 
• Règlement type pour Tournoi / Challenge
• La Charte de l'Arbitrage
• Statut de l'Arbitrage
• Procédure de Reconnaissance des Acquis
• Liste des clubs mosellans affiliés (2020-2021)
• Liste des clubs 54/55 qui participent au Championnat de Moselle (2020-2021)
• Liste des arbitres recensés (2020-2021) 
• Dispositions financières (2020-2021)
• Prix de vente des licences (2020-2021)
• Catégories d'âge (2020-2021)
• Tableau des surclassements (2020-2021)