> Subventions

le 28 février 2011

C.N.D.S. 2011

Le 21 février 2011, en soirée, s'est tenue à la Maison Départementale des Sports à Metz, une réunion organisée par le C.D.O.S. "57" ayant pour objet une information sur la constitution du dossier de Demande de Subvention (CNDS). Cette réunion était animée par Monsieur Boris JEOFFRET, Conseiller Sport à la DDCS. Des éléments recueillis, il ressort que, d'ici fin février/début mars, les clubs intéressés pourront se procurer le dossier de Demande de Subvention ainsi que les informations utiles, sur le site : http://www.moselle.gouv.fr/sports/cnds.html

Dans le cadre des nouveautés, chaque club concerné devra établir obligatoirement UN PROJET ASSOCIATIF GLOBAL développant l'activité du club, gestion, objectifs, compétitions, ambitions, manifestations extra sportives, intervention dans le milieu scolaire, actions menées en période de vacances.

La subvention minimum allouée, cette année, sera de l'ordre de 750 €uros. Les actions (3 à 4 maximum par club) devront clairement ressortir dans le projet associatif.

Les dossiers devront être adressés au Comité de Moselle pour vérification et avis pour le 1er avril 2011. Les dossiers sont à déposer à la DDCS pour le 118 avril dernier délai.

Rappel en ce qui concerne la constitution du dossier, pièces à joindre :

• Le projet mentionné ci-dessus,
• Numéro SIRET (oligatoirement)
• Les actions présentées, décrites dans le projet avec le budget prévisionnel par action - attention le total des charges doit être en équilibre avec les produits,
• Le procès verbal de l'Assemblée Générale du club avec les bilans financier et sportif,
• Le budget global prévisionnel pour la saison 2010/2011 faisant apparaître le montant de la subvention sollicitée,
• le comptes rendus d'utilisation de la subvention obtenue la saison précédente avec les sommes engagées - ces sommes doivent être en concordance avec celles attribuées et correspondre à la rubrique conformément à l'état de répartition de la DDCS du 02/08/2010
• Un RIB si modifié en cours de saison,
• En cas de modification des membres du Bureau au cours de la dernière AG, joindre la composition du nouveau Bureau,
• Une enveloppe timbrée au nom du club,
• Ne pas omettre de signer les documents qui doivent l'être,
• Pour une première demande, prière de joindre les statuts du club.

Tout élément complémentaire porté à notre connaissance, vous sera transmis sans délai.